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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARESCHAL INDUSTRIES
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le temps des passions !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le temps des passions !
MARESCHAL INDUSTRIES (Société Anonyme)
MARESCHAL Jean-Christophe

Numéro de dépôt :
99797051
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2009

Présentation de la marque le temps des passions !

Déposée le 9 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) MARESCHAL INDUSTRIES et MARESCHAL Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « le temps des passions ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) MARESCHAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 avenue de Chardonnet, 25000 BESANCON - France et MARESCHAL Jean-Christophe, domicilié(e) 8 rue de Dôle, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque le temps des passions ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le temps des passions ! est expirée depuis le 9 juin 2009.

MARESCHAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS DES PASSIONS ]


MARESCHAL INDUSTRIES (Société Anonyme) - 8 avenue de Chardonnet, 25000 BESANCON - France

MARESCHAL Jean-Christophe - 8 rue de Dôle, 25000 BESANCON - France


CABINET NUSS - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356263 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; porte-feuilles, porte-monnaie, porte-clefs et, plus généralement, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes.